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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 mai 2024
- Date de séance : 16/05/2024
- 1. Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 mai 2024
- Date de séance : 16/05/2024
- 1. Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture
- Amendement n° 2023 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Amendement de Mme Battistel, M. Guedj, M. Delautrette et Mme Pires Beaune - Article 5 - Adopté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 2018 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Amendement de Mme Battistel et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 5 - Adopté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 2015 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Amendement de Mme Cristol, rapporteure thématique - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 2020 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Amendement de M. de Courson, M. Colombani et M. Panifous - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 2024 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Amendement de M. Hetzel - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 5432 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Amendement de Mme Thomin et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 5431 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Amendement de M. Descoeur - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 5430 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Amendement de M. Descoeur, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Bazin, Mme Bonnivard, M. Fabrice Brun, Mme Dalloz, M. Cordier, Mme Bonnet, Mme Petex, M. Jean-Pierre Vigier, M. Vatin, M. Boucard, M. Ray et M. Viry - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
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